Rapport Venet - Belotti:

Synthèse globale condensée de l'existant

  
 

 
 

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Les termes et la présentation de ce texte sont similaires au Rapport de la 

«Synthèse globale condensée de l 'existant »

rédigée par MMrs Venet et Belotti sur demande du juge d’instruction, Madame Marchioni.  Ce rapport a été déposé à son cabinet au mois de MAI 1990. Dans les jours qui suivent, les deux mêmes experts reçoivent mission de Madame Marchioni de recommencer toute l’enquête à son début.

Le juge Guichard du tribunal de Colmar va hériter de l’ensemble du dossier quelques semaines plus tard.

Il va confirmer la mission des deux experts. MMrs Venet et Belotti vont donc parcourir le monde aéronautique pour... enquêter. Leur rapport final sera déposé au cabinet du juge Guichard, à Colmar, quelques jours avant les fêtes de Noël 1992.

Nous avons souligné de bleu  les parties du texte les plus intéressantes, mais l’ensemble des 28 pages est particulièrement pertinent et édifiant, surtout lorsqu’on le compare au rapport définitif. Au delà des évidentes découvertes et des réponses à leurs questions que les experts ont trouvé durant leur enquête, le revirement de leur opinion est manifeste  et nombre de questions posées par eux dans ce pré-rapport deviennent « sans objet »…… et donc restent sans réponses !!!

  
 

 

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RAPPORT VENET – BELOTTI 

 ( Synthèse globale condensée de l’existant)

Affaire: Contre expertise accident aéronef HABSHEIM

T.G.I. de MULHOUSE. NO du Parquet: J-16931/88

NO de l'instruction:IV.50/58

SYNTHÈSE GLOBALE CONDENSÉE DE L' EXISTANT

Edition du 17 Mai 1990

 

PRÉSENTATION

* Cette synthèse de l’existant réunit les faits les plus importants du dossier d’instruction.

* Elle est globale, ce sens qu'elle concerne l'ensemble des 2575 pièces qui ont été communiquées aux experts BELOTTI et VENET.

* Elle est condensée, en ce sens qu'elle ne présente qu'un résumé des points traités.

Elle ne préjuge en rien:

- des synthèses partielles de l'existant par sujet spécifique, qui seront plus complètes et associées aux actions concrètes à engager.

- de la synthèse finale qui sera rédigée après réalisation du programme d'actions préconisées par les experts.

SUJETS STIPULES DANS LA MISSION

                    1 les enregistreurs: le cheminement

                    2 les enregistreurs: le DFDR

                    3 les enregistreurs: le CVR

                    4 L'altimétrie

                    5 les moteurs

                    6 avertisseurs sonores, commandes de vol, divers, conclusion